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Maîtriser les différents CCAG

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Objectifs
Programme
  • Connaitre l'organisation des différents cahiers des clauses administratives générales  d'un marché public
  • Connaitre les particularités des différents CCAG et leur fonctionnement
  • Savoir recourir aux différents CCAG en fonction de votre contexte

Introduction à la formation : Généralités sur les CCAG

  • Prendre connaissance des conditions d'utilisation d'un CCAG
  • Savoir gérer des dérogations particulières
  • Evaluer l'impact des CCAG sur les CCAP (cahier des clauses adminstratives particulières)

Appréhender les dispositions communes aux CCAG

  • Apprentissage des terminologies et des définitions
  • Se représenter les conditions d'exécution 
  • Rédiger les bons de commandes et les ordres de services
  • Garantir la mise en oeuvre des pénalités
  • Focus sur la gestion financière

Appréhender les spécificités des CCAG

  • Etude du CCAG travaux
    • Connaître les conditions de réception
    • Mise au point sur les délais et la gestion de la réception
  • Etude du CCAG de prestation intellectuelles (CCAG PI)
    • Faire le choix entre les options A et B
  • Etude du CCAG technique de l'informatique et de la communication (CCAG TIC)
    • Mise au point sur la gestion des droits de la propriété intellectuelle
    • Distinguer les régimes de concession et de cession
    • Distinguer les types de logiciels
    • Garantir la réception des logiciels
    • Assurer la maintenance dans les marchés
Public visé

Toute personne devant préparer ou gérer un marché public

Prérequis

Il est recommandé d'avoir une activité en lien avec les marchés publics pour suivre la formation CCAG

Méthodes pédagogiques
  • Pédagogie active tournée vers des échanges d'expériences pratiques et des exposés théoriques
  • Présentation des documents de base
  • Illustrations par des exemples d'utilisation des ccag issus de l'établissement
  • Support de formation CCAG

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