Les clauses de réassurance

Identifier les différents types de clauses des contrats de réassuranceMaîtriser les termes techniques et la finalité des clauses contractuellesProposer des alternatives qui correspondent à ses besoins

Analyser les clauses d’un contrat de réassurance

Définir la nature juridique et la structure du contrat

• Identifier les conditions générales et les conditions particulières
• Reconnaître les clauses communes à tous les types de contrats

Intégrer les problématiques de cohérence des clauses dans le cadre d’un programme de réassurance

• Cerner les spécificités liées au proportionnel et au non-proportionnel
• Découvrir les différents types de clauses
• Analyser les contrats qui constituent un même programme de réassurance

Étude de cas : étude de contrats de réassurance

Délimiter la couverture de réassurance : les clauses de définition

Apprécier les clauses de définition du risque

• Définir l’objet de la couverture de réassurance
• Identifier les risques à couvrir
• Fournir aux réassureurs les données cohérentes avec les définitions retenues

Identifier les clauses de définition du sinistre

• Différencier le SMP du SRE et du capital assuré
• Comprendre ce qui constitue le sinistre individuel
• Définir le sinistre événementiel avec la clause de définition de l’événement

Analyser les clauses d’exclusion

• Comprendre l’utilité des listes d’exclusions
• Adapter une liste d’exclusions

Test de connaissances : validation des acquis au travers d’un QCM

Étudier les principales clauses spécifiques des traités

Cerner les clauses communes aux différents traités de réassurance

• Les clauses régissant la gestion comptable et financière des contrats
• Les clauses régissant les problèmes de conflit, les erreurs et les omissions
• Le droit de regard
• Les clauses d’intermédiaires et les clauses d’apérition

Analyser les principales clauses des traités proportionnels

• Négocier une commission fixe ou variable
• Cerner l’impact d’une clause de participation aux bénéfices
• Se positionner sur le choix d’une clause " non claim bonus "

Analyser les principales clauses des traités non proportionnels

• Comprendre ce que l’on qualifie " d’aggregate " : franchise et limite du contrat
• Utiliser la clause de reconstitution de garantie

Délimiter les clauses spécifiques aux XS à développement long

• Reconnaître et appliquer la clause de stabilisation
• Comprendre le besoin de clause de rente
• Identifier les clauses qui s’intéressent aux intérêts alloués aux victimes et à l’indexation des rentes

Identifier le besoin de clauses spécifiques à certaines branches ou problématiques

• Découvrir l’utilité de la clause de superposition ou « interlocking clause »
• Identifier les particularités liées à certaines branches ou à certains marchés

Étude de cas : analyse des différentes clauses présentées