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Module 2 - L’information financière et prudentielle d’un organisme d’assurance
Objectifs
Programme
■ De plus en plus d’informations sont portées à la connaissance des organes délibérants et le périmètre des risques s’élargit. Les attentes vis-à-vis du Conseil se renforcent. Dans ce contexte, la compétence devient un critère important dans le choix de l’administrateur.
■ Par ailleurs, les responsabilités des administrateurs se renforcent au regard notamment de l’implication dans la détermination du niveau de tolérance au risque de l’établissement, c’est-à-dire le niveau de prise de risque qu’il accepte en fonction du profil de risque de l’organisme d’assurance.
■ Cela suppose de disposer d’une bonne connaissance des principaux mécanismes et enjeux liés à l’activité d’assurance, des composantes essentielles de la réglementation et de développer le jugement nécessaire à l’appréciation de l’efficacité des dispositifs de maîtrise des risques.
L’ENVIRONNEMENT
L’environnement règlementaire comptable :
- Comptes sociaux vs comptes consolidés vs états règlementaires.
- Normes locales vs normes IFRS.
L’environnement règlementaire prudentiel :
- Le bilan économique et les états quantitatifs de reporting.
- Illustration de contenu du pilier 3.
LES POINTS D’ATTENTION DANS LA PRODUCTION DES ÉTATS FINANCIERS
Panorama des états financiers :
- Revue des états financiers en normes françaises.
- Application des normes IFRS à l’assurance.
- Le traitement spécifique des opérations d’assurance (compte de résultat technique, provisions techniques, part des réassureurs dans les provisions techniques cédées).
Les points d’attention :
- Le dispositif de contrôle interne.
- Les méthodes d’évaluation utilisées en fonction des différents référentiels (normes françaises, Solvabilité 2, IFRS).
- Le traitement comptable et prudentiel des placements.
- L’évaluation et la comptabilisation des provisions techniques.
- L’analyse du compte de résultat.
Public visé
■ Dirigeants effectifs.
■ Membres d’un organe social appelés à exercer des fonctions de membre du conseil d’administration, du conseil de surveillance ou de tout autre organe exerçant des fonctions équivalentes dans un établissement assujetti.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples ;
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
■ Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
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