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Solvency II : l’essentiel
Objectifs
Programme
■ Comprendre les objectifs poursuivis par Solvency II.
■ Identifier les problématiques comptables associées à la mise en place de la Directive Européenne Solvency II.
Analyser les principales évolutions méthodologiques liées à Solvency II.
INTRODUCTION
La genèse et les objectifs de Solvency II : pourquoi un cadre harmonisé européen ?
L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
Les enjeux de Solvency II pour les sociétés d’assurance.
Les effets de la transposition de la Directive dans le droit français.
LE PILIER 1 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES QUANTITATIVES
Identification des garanties incluses dans le périmètre.
Calcul des provisions techniques selon la méthode du best estimate.
Définition de la marge de risque.
Présentation de la formule standard.
Calibrage des différents risques de la formule standard.
Le recours aux modèles internes.
LE PILIER 2 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES RELATIVES À LA GESTION DES RISQUES ET À LA GOUVERNANCE
A définition du profil de risque spécifique de l’entité d’assurance.
La mise en œuvre de l’approche Entreprise Risk Management et le dispositif d’atténuation des risques.
Le schéma général de gouvernance défini par Solvency II.
Les responsabilités des dirigeants effectifs et des responsables de fonctions-clés.
L’évaluation interne des risques et de la solvabilité (ORSA).
LE PILIER 3 DE SOLVENCY II ET LES EXIGENCES RELATIVES AU REPORTING PRUDENTIEL
La cartographie des différents reporting quantitatifs (états QRT, rapport BCE, état sur la stabilité financière, états nationaux spécifiques).
Les rapports narratifs à destination du régulateur (RSR) et du public (SFCR).
Les règles de valorisation des éléments du bilan économique Solvency II.
La composition des fonds propres sous Solvency II et les règles de couverture, l’exigence de capital minimum et de capital cible.
L’obligation de réconciliation entre le référentiel local et Solvency II : comptes sociaux et comptes consolidés.
Public visé
■ Collaborateurs des directions comptables ou financières.
■ Consolideurs et responsables du reporting comptable et prudentiel.
■ Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
■ Sensibilisation à l’environnement comptable et réglementaire de l’assurance et/ou de la banque.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples ;
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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