Sepa et moyens de paiement

■ Maîtriser les règles et les mécanismes des instruments de paiement SEPA, les SCT, les SDD.

■ Assimiler les règles de fonctionnement des autres opérations de paiement (cartes « CB », chèques, LCR).

INTRODUCTION

Les concepts et les instances SEPA.

La Directive sur les Services de Paiement (DSP).

LE VIREMENT ET LE SEPA CRÉDIT TRANSFERT (SCT)

Le SEPA Crédit Transfert (SCT) :

• Objectifs, champs d’application et acteurs.
• La problématique BIC/IBAN et les règles d’échange.
• Les dates et délais.
• Les traitements d’exception : rejet, retour, Recall, Answer recall.
• Les données, attributs et messages ISO 20022.
• Les services additionnels (VAI-CAI, ACVS…).
• Les tables SEPA.

LES PRÉLÈVEMENTS ET LE SEPA DIRECT DEBIT (SDD)

Le prélèvement SEPA (SDD) :

• Objectifs, champs d’application et acteurs.
• Le mandat SDD papier et le mandat électronique.
• Les types de SDD (COR1, B2B, One off).
• Les règles d’échange, les dates et les délais.
• Les traitements d’exception : révocations, demandes d’annulation, reversements, refus, rejets, retours et remboursements.
• Les contestations.
• Les messages ISO 20022.
• Les services additionnels (AMI, CAI/VAI…).

Le TIP S€PA :

• Le mandat TIP.
• Les centres bancaires, les échanges SDD TIP.
• Le TIP RUBIS via Sepamail.

Le télérèglement SEPA :

• Mandat d’adhésion au télérèglement.
• Les échanges : SDD/B2B, SDD-CORE1.

LES NOUVEAUX PROTOCOLES D’ÉCHANGES CLIENT BANQUE

EBICS.

SWIFTnet SAL.

LA MONÉTIQUE ET LE SEPA CARDS FRAMEWORK (SCF)

Le retrait DAB et le paiement CB.

3D Secure.

Le SEPA Cards Framework (SCF).

LES MOYENS DE PAIEMENT NON SEPA

L’effet de commerce (LCR) :

• La réglementation du droit commercial.
• Les règles bancaires.

Le chèque :

• La réglementation du droit civil.
• L’image chèque et les règles de l’EIC.

Les autres instruments de paiement nationaux (ODR/OCR).

SYNTHÈSE

Tableau synthétique des moyens de paiement.