Les fondamentaux du calcul de la TVA

• Comprendre les clés essentielles de la TVA
• Identifier les champs d’application et d’exonération
• Connaître les droits de déduction
• Identifier les mécanismes de récupération à TVA

JOUR 1

LES NOTIONS ESSENTIELLES EN MATIÈRE DE TVA

• S’initier au mécanisme de la TVA
• Déclarer la TVA
• Paiement et procédures
• Connaître les différents régimes de TVA
• Comprendre les notions d’assujetti partiel et de redevable partiel
• Opérations dans le champ et hors champ d’application de la TVA
• Opérations taxables et opérations exonérées

LES OPÉRATIONS IMPOSABLES & LES EXONÉRÉES

• Définition des opérations imposables et exonérées
• Définition de l’assujetti
• Les exonérations spécifiques
• Assiette et taux de TVA

JOUR 2

DÉTERMINER LES DROITS À DÉDUCTION DE LA TVA

• La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations
• Les achats en franchise de TVA
• Conditions d’application du droit à déduction
• Les exclusions et les restrictions du droit à déduction
• Modalités pratiques en fonction de la nature de l’opération : biens, prestations de services

LA RÉCUPÉRATION DE LA TVA

• TVA déductible et TVA collectée
• Faits générateurs et exigibilité
• Comptabiliser la TVA collectée, la TVA déductible et la TVA à payer
• Établir la déclaration de TVA