Directive EMIR, produits dérivés et contrat financier

Formation

Comprendre la notion de contrat financier dans le cadre des produits dérivés

• Définir l'objet des contrats financiers et des autres qualifications juridiques
• Définition des contrats concernés

Définir les caractéristiques communes des contrats financiers

• Définir l'objet commun
• Définition du contrat dont l'objet consiste à transférer un risque
• Définition du contrat lié à un sous-jacent servant de référence
• Définition du contrat lié à un sous-jacent servant de référence

Effectuer une classification des contrats financiers et des produits dérivés

• Définir les contrats financiers à terme sans composante optionnelle
• Définition des contrats optionnels
• Illustration sur un cas particulier sous-jacent : le climat
• Comprendre les dérivés de crédit
• Savoir effectuer une nouvelle classification : les dérivés standardisés et non standardisés
• Effectuer des tableaux de synthèse

Définir le régime juridique des contrats financiers

• Identifier les dispositions réglementaires applicables aux contrats financiers
• Comprendre les contrats financiers conclus avec une contrepartie non professionnelle
• Réaliser la documentation contractuelle des contrats financiers non compensés
• Assimiler l'exécution et le dénouement d'un contrat financier

Appréhender les instruments financiers à dérivés intégrés ou instruments financiers complexes

• Maîtriser la notion d'instrument financier complexe
• Comprendre le processus de commercialisation des instruments financiers complexes à un non-professionnel