Les obligations légales liées au travail en espace confiné

Chaque année en France, plus de 25 personnes sont gravement blessées ou perdent la vie en intervenant dans un espace confiné. Ce chiffre, publié par l’INRS, rappelle une réalité brutale : ce n’est pas toujours le métier qui est dangereux, mais l’endroit où il s’exerce.

Un local technique sans ventilation, une cuve à nettoyer, une galerie sous-terraine, une citerne à inspecter… Le risque surgit là où l’air manque, où les gaz s’accumulent, où l’évacuation est difficile. Et c’est souvent la routine qui désarme la vigilance.

Travailler en espace confiné exige des compétences spécifiques, des procédures claires, une vigilance constante. Ce n’est ni une simple contrainte réglementaire, ni une formalité à cocher. C’est une condition de survie. On fait le point, car en matière de prévention, comprendre, c'est déjà agir.

Espace confiné : définition claire, risques cachés

Un espace confiné, ce n’est pas forcément un lieu étroit. C’est un lieu non conçu pour la présence humaine prolongée, où l’on peut pourtant être amené à intervenir pour inspecter, réparer, nettoyer ou entretenir.

Comment reconnaître un espace confiné ?

Le Code du travail ne donne pas une définition stricte et unique de l’espace confiné, mais l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) et les documents de prévention le décrivent par plusieurs critères cumulatifs :

• Accès difficile ou limité (souvent une seule ouverture étroite, verticale ou horizontale)
• Aération naturelle insuffisante, pouvant entraîner une accumulation de gaz, de vapeurs ou de poussières
• Absence d’équipements permanents de ventilation
• Présence potentielle de substances dangereuses, y compris d’origine biologique ou chimique
• Difficulté d’évacuation en cas d’incident

Ce qui rend ces espaces dangereux, ce n’est pas leur taille : c’est ce qu’ils empêchent (ventilation, fuite rapide, contrôle de l’atmosphère), et ce qu’ils cachent (gaz toxiques, atmosphère pauvre en oxygène…).

Des exemples concrets dans tous les secteurs

Voici quelques exemples typiques d’espaces confinés, rencontrés dans une multitude de secteurs :

• Réseaux d’eaux usées ou pluviales, égouts, stations de pompage
• Citernes, cuves, silos, trémies, bassins
• Galeries techniques, tunnels, puits d’accès, vide-sanitaires
• Espaces étroits de navires, d’avions ou de véhicules industriels
• Réservoirs ou chambres de visite dans l’industrie, la chimie ou l’agroalimentaire

À ne pas confondre : espace confiné ≠ espace clos

On parle parfois d’espace clos, mais ce terme est plus général. Il peut désigner n’importe quel lieu fermé, sans notion de danger.

L’espace confiné, lui, suppose un risque spécifique pour la santé ou la sécurité de l’intervenant. C’est pourquoi il doit faire l’objet d’une évaluation du risque dédiée, d’une procédure spécifique… et souvent d’une formation obligatoire.

Les risques en espace confiné : invisibles, souvent mortels

Dans un espace confiné, le danger ne se voit pas. Il ne fait pas de bruit. Il peut être inodore, indolore… mais fatal en quelques minutes. C’est ce qui rend ces environnements si redoutés des professionnels de la prévention.

Une menace silencieuse : le manque d’oxygène

C’est l’un des premiers risques identifiés dans les espaces confinés : la déficience en oxygène.
Il suffit que l’air ambiant contienne moins de 17 % d’oxygène (au lieu des 21 % habituels) pour qu’une personne commence à ressentir des troubles. En dessous de 10 %, la perte de connaissance peut être quasi immédiate.

Cette baisse peut être due à :

• la décomposition de matières organiques (dans les égouts, silos…),
• une oxydation chimique,
• ou simplement au manque de renouvellement d’air.

Gaz toxiques et vapeurs dangereuses

Certains gaz sont non seulement toxiques, mais aussi plus lourds que l’air : ils s’accumulent dans les zones basses, sans être visibles.

Parmi les plus redoutables :

• H₂S (sulfure d’hydrogène) : très toxique, présent dans les eaux usées. À haute dose, il paralyse l’odorat : on ne le sent plus, mais il est là.
• CO₂ (dioxyde de carbone) : asphyxiant, souvent produit par la fermentation ou la respiration.
• Monoxyde de carbone (CO) : inodore, incolore, mortel à faible concentration.
• Solvants ou hydrocarbures volatils, dans les citernes ou les cuves industrielles.

Risques d’explosion ou d’incendie

Dans les atmosphères confinées, certains mélanges air/gaz ou air/poussières peuvent devenir explosifs. C’est notamment le cas :

• dans les silos à céréales,
• dans les trémies de produits chimiques,
• ou dans les réservoirs de carburant.

Une étincelle, un outil métallique, une mauvaise ventilation, et l’intervention bascule en catastrophe.

Chutes, noyades, électrocutions

Tous les risques mécaniques classiques sont exacerbés en espace confiné. Une simple chute dans une fosse ou un puits mal éclairé peut avoir des conséquences graves, d’autant plus que les secours sont difficiles à mobiliser. Les sols humides ou glissants favorisent les glissades, parfois dans des zones inondées.

Dans certains ouvrages, la noyade est un danger réel, notamment en cas de montée rapide des eaux ou d’absence de ligne de vie. À cela s’ajoute le risque d’électrocution, accru par la présence d’humidité, de condensation et d’équipements parfois vétustes ou mal protégés.

Chaque année, des accidents similaires sont recensés en France. Dans plus de 40 % des cas, l’accident grave survient lors de la tentative de sauvetage.

Les secteurs concernés : bien plus que l’assainissement

Contrairement aux idées reçues, le travail en espace confiné ne concerne pas uniquement les égoutiers ou les techniciens des eaux usées. De nombreux métiers, souvent très différents les uns des autres, exposent à ce type de situations. Ce qui les relie, c’est la présence ponctuelle dans des volumes clos, difficiles d’accès, avec des risques invisibles.

Eau potable, assainissement : le cœur du dispositif CATEC®

Les techniciens des réseaux d’eau, les agents d’exploitation des stations de traitement, ou les opérateurs d’assainissement sont en première ligne. Leurs interventions les amènent à pénétrer dans des réservoirs, regards, canalisations, ou stations de relevage. Ces ouvrages sont clairement identifiés comme des espaces confinés, et les professionnels de ce secteur doivent obligatoirement suivre la certification CATEC® (Certificat d’Aptitude à Travailler en Espaces Confinés).

Nous y reviendrons plus en détail dans la section dédiée.

Industrie, maintenance, énergie : les situations à risque sont fréquentes

Dans l’industrie, les opérateurs de maintenance peuvent être amenés à entrer dans des cuves, des chambres de mélange, des fours industriels, ou des galeries techniques. Les techniciens de centrales électriques, de chaufferies ou de sites pétrochimiques interviennent souvent dans des installations complexes et faiblement ventilées, avec des risques liés à la chaleur, au gaz ou aux produits chimiques.

Le secteur nucléaire et certaines zones ATEX (atmosphères explosives) renforcent encore les exigences en matière de préparation, de supervision et d’équipement.

Agriculture et agroalimentaire : des dangers sous-estimés

Les silos à grains, les cuves de vinification, les fosses à lisier ou les chambres froides sont autant d’espaces potentiellement mortels s’ils ne sont pas correctement évalués. Dans certains cas, les fermentations naturelles produisent des gaz asphyxiants comme le CO₂ ou le méthane, en toute discrétion.

Dans l’agroalimentaire, les interventions dans les trémies ou les tunnels de cuisson peuvent aussi cumuler chaleur, gaz et confinement, avec des risques accrus d’évanouissement ou de brûlure.

BTP, génie civil, transport : des configurations imprévisibles

Les chantiers de génie civil, les travaux de fondation, les puits d’accès, les chambres télécom ou les gaines techniques exposent régulièrement les professionnels à des situations d’espace confiné. La diversité des lieux (égouts, tunnels, vides sanitaires, cuvelages…) rend parfois l’évaluation des risques plus difficile.

Même chose dans les secteurs du transport et de la logistique : la maintenance de wagons-citernes, d’avions ou de navires peut impliquer une entrée dans des compartiments étroits, mal ventilés, avec des résidus dangereux.

CATEC® : la seule certification officielle… mais pas universelle

Depuis 2012, une certification encadre officiellement le travail en espace confiné dans les réseaux d’eau et d’assainissement : le CATEC®. Un référentiel strict, un contenu standardisé, une reconnaissance nationale. Mais ce dispositif ne couvre qu’un champ d’activité bien précis. Et ailleurs, chacun s’organise… à sa manière.

Le CATEC® s’adresse aux professionnels de l’eau et de l’assainissement

Le CATEC®, pour Certificat d’Aptitude à Travailler en Espaces Confinés, a été conçu à l’initiative de la CNAM, de l’INRS et de la branche des risques professionnels. Il est obligatoire pour toute personne (agent ou encadrant) amenée à intervenir dans des ouvrages visitables relevant des réseaux d’eau potable, d’eaux usées ou d’assainissement pluvial, ainsi que pour les entreprises qui les exploitent.

Il répond à une logique de prévention sectorielle, avec des mises en situation réalistes dans des structures de simulation (stations CATEC® agréées), l’utilisation d’équipements de sécurité spécifiques, et une évaluation en situation.

Un cadre trop étroit pour d’autres environnements confinés

Le CATEC® n’est pas adapté aux silos agricoles, aux cuves de l’agroalimentaire, aux trémies industrielles, aux compartiments techniques de navires ou aux zones ATEX. Pourquoi ? Parce que son référentiel est spécifiquement conçu pour les ouvrages d’assainissement, avec des procédures, des équipements et des conditions d’intervention qui ne reflètent pas la diversité des autres situations à risque.

Dans ces cas-là, le CATEC® n’est ni obligatoire, ni pertinent. Mais cela ne signifie pas que la formation est facultative.

Et ailleurs ? Des formations sur mesure, sans label unique

Dans l’industrie, le BTP, la chimie, les transports ou l’agriculture, les entreprises ont souvent recours à des formations spécifiques internes ou sous-traitées, parfois appelées “formation espace confiné” ou “formation travail en atmosphère dangereuse”.

Ces formations reposent sur les mêmes principes que le CATEC® :

• Reconnaissance des risques (gaz, manque d’oxygène, chute…)
• Utilisation de détecteurs multigaz, ARI ou masques à cartouche
• Simulation de sauvetage et de procédure d’entrée
• Port du harnais, des EPI, gestion de l’autorisation d’entrée…

…mais elles ne sont pas standardisées au niveau national, et ne donnent pas lieu à une certification unique. Leur contenu varie selon le métier, les installations, le niveau de risque, ou les exigences du client final.

Préparer une intervention : les 3 temps forts à respecter

Chaque intervention en espace confiné doit être planifiée, encadrée et maîtrisée, car une simple erreur peut avoir des conséquences dramatiques. Le Code du travail ne laisse d’ailleurs aucun flou : l’employeur est responsable de l’évaluation, de la préparation et de la mise en œuvre des mesures de prévention.

Voici les 3 temps clés à respecter absolument.

Avant : tout se joue dans la préparation

Tout commence par une évaluation rigoureuse des risques. Elle s’appuie sur le DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels), un plan de prévention si l’intervention implique une entreprise extérieure, et surtout, un permis de pénétrer formalisé et signé. Ce document autorise l’entrée, précise les dangers identifiés, les mesures de prévention en place, et le nom du surveillant.

Un contrôle atmosphérique est obligatoire avant d’entrer : taux d’oxygène, présence de gaz toxiques (H₂S, CO, etc.), risques d’explosion (avec la mesure du pourcentage de LIE – Limite Inférieure d’Explosivité). Ces contrôles doivent être faits avec des détecteurs étalonnés, et répétés si l’intervention dure longtemps.

Enfin, tous les intervenants doivent être équipés d’EPI (Équipements de Protection Individuelle) adaptés : harnais antichute, détecteur individuel de gaz, masque ou ARI si besoin, casque, gants, protection des voies respiratoires, etc. Des EPC (Équipements de Protection Collective) peuvent également être nécessaires : treuil de sauvetage, trépied, ligne de vie, système de ventilation, talkies-walkies… Et bien sûr, une équipe formée et consciente des risques.

Pendant : vigilance permanente

Une fois l’entrée autorisée, la vigilance ne doit jamais faiblir. Le surveillant, posté à l’extérieur, ne quitte jamais son poste. Il reste en lien constant avec les intervenants, contrôle l’atmosphère régulièrement, surveille le respect des gestes de sécurité, et doit être prêt à déclencher l’alerte à la moindre anomalie.

La ventilation continue est souvent indispensable pour évacuer les gaz résiduels, maintenir un taux d’oxygène correct et éviter l’accumulation de vapeurs dangereuses.

C’est pendant cette phase que les erreurs d’inattention peuvent être fatales : coup de chaud, oubli d’un masque, déplacement de détecteur, relâchement des consignes…

Après ou en cas d’incident : évacuation et secours

En cas d’incident, l’un des pièges les plus fréquents est le secours improvisé. Un collègue descend pour aider… et s’effondre à son tour. C’est la raison pour laquelle aucune intervention en espace confiné ne doit commencer sans plan de secours validé.

Le surveillant joue ici un rôle clé : alerter, déclencher les secours, utiliser le treuil ou le dispositif d’extraction, tout en protégeant sa propre vie.

Un seul mot d’ordre : ne jamais intervenir sans équipement respiratoire autonome.

Ce que dit la loi en 2025 : vos obligations en clair

Intervenir en espace confiné, ce n’est pas une affaire de bonne volonté. Le Code du travail encadre strictement ces situations à risque. Il impose une organisation rigoureuse, des formations adaptées et une vigilance constante. Et en cas de manquement, la responsabilité de l’employeur peut être engagée… lourdement.

Les articles du Code du travail

L’article R. 4141-3 impose à l’employeur d’organiser une formation à la sécurité adaptée aux risques spécifiques du poste de travail. Cela concerne explicitement les interventions dans des environnements à atmosphère confinée ou toxique.

Ce texte est renforcé par :

• L’article L. 4121-1, qui impose une évaluation des risques et la mise en œuvre de mesures de prévention adaptées
• L’article L. 4741-1, qui prévoit des sanctions pénales en cas de manquement aux obligations de sécurité

Concrètement, cela signifie que l’employeur doit anticiper, former, équiper et organiser l’intervention. Et que les salariés, eux aussi, ont des responsabilités.

La responsabilité de l’employeur en cas d’accident

En cas d’accident dans un espace confiné, l’enquête judiciaire cherche d’abord à savoir :

Si la réponse est non, les conséquences peuvent être graves : reconnaissance de faute inexcusable de l’employeur, condamnation pénale (amende, voire prison), versement d’indemnités lourdes par l’entreprise (voire ses dirigeants).

Obligations : employeur vs salarié

Voici un tableau récapitulatif des responsabilités principales.

FAQ – Vos questions sur le travail en espace confiné

Terminologie, réglementation, bonnes pratiques… voici les questions les plus fréquentes sur le sujet, avec des réponses concrètes pour agir en toute sécurité.

Qu’est-ce qu’un espace confiné au sens du Code du travail ?

Le Code du travail ne donne pas de définition stricte, mais la jurisprudence et les textes de prévention retiennent une situation où l’atmosphère peut devenir dangereuse pour la santé ou la vie.

Il s’agit généralement d’un volume fermé ou difficile d’accès, peu ventilé, avec des risques liés à l’air respirable, aux chutes ou à l’isolement. On parle donc de configuration à risque, pas seulement de géométrie.

La formation CATEC est-elle obligatoire ?

Oui, mais uniquement pour les agents du secteur eau potable / assainissement, dans le cadre d’une intervention en espace confiné.

La formation CATEC® est une exigence imposée par les exploitants de réseaux d’eau (collectivités, entreprises délégataires) via les marchés publics et les règles internes.
Dans les autres secteurs, des formations équivalentes sont nécessaires mais pas imposées par un texte réglementaire unique.

Peut-on travailler seul dans un espace confiné ?

Non. Travailler seul en espace confiné est strictement interdit.

Il doit toujours y avoir au minimum un binôme formé : un intervenant à l’intérieur, un surveillant à l’extérieur. Ce dernier doit pouvoir :

• communiquer en temps réel
• lancer une alerte
• enclencher les secours si nécessaire

C’est une exigence de sécurité inscrite dans les bonnes pratiques validées par l’INRS et les DREETS.

Quels sont les équipements requis ?

Ils varient selon les risques, mais on retrouve souvent :

• Détecteurs multi-gaz
• Appareils respiratoires (masques ou ARI)
• Systèmes de ventilation
• Treuils, trépieds, harnais antichute
• Moyens de communication radio

L’ensemble doit être contrôlé, adapté au site et aux utilisateurs, et intégré dans un plan de prévention.

Un intervenant peut-il aussi surveiller ?

Jamais. C’est strictement interdit.

L’intervenant est concentré sur sa mission, souvent en situation de stress ou d’effort.
Le surveillant a une fonction à part entière : il observe, évalue, communique, déclenche les secours si nécessaire.

C’est la clé de la sécurité d’une intervention. Fusionner ces deux rôles met des vies en danger.

Accidents réels en espace confiné : ce que révèlent les enquêtes

On pourrait croire que les accidents en espace confiné ne concernent que des situations extrêmes. En réalité, ils surviennent souvent dans des gestes du quotidien. Sans contrôle de l’atmosphère, sans surveillance, sans formation… l’erreur devient vite irréversible.

Voici 2 cas concrets qui montrent pourquoi chaque étape de prévention compte.

• Chantier de construction – Électrocution dans une galerie technique (Année : 2018 – Lieu : Grand Est)

Un ouvrier entre dans une galerie enterrée pour raccorder des câbles électriques. En touchant un coffret non sécurisé dans une zone humide, il reçoit une décharge fatale. Il travaillait seul, sans EPI spécifiques, sans surveillance ni plan de prévention signé. L’entreprise a été condamnée pour manquement grave à l’obligation de sécurité.

• Site industriel classé SEVESO – Explosion lors d’un nettoyage de cuve (Année : 2019 – Lieu : Hauts-de-France)

Un prestataire extérieur procède au nettoyage manuel d’une cuve ayant contenu des solvants. Mal ventilée, la cuve s’est chargée de vapeurs inflammables. Un outil métallique crée une étincelle. L’explosion tue l’opérateur sur le coup. Le rapport d’enquête révèle l’absence de détection gaz et un défaut de formation spécifique aux risques chimiques.

Ces drames ont un point commun : ils auraient pu être évités.

Une simple vérification, un équipement adéquat, une procédure respectée ou une formation adaptée auraient tout changé.