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En SS3, parler simplement d’un recyclage tous les 3 ans est incomplet. Après la formation préalable, un premier recyclage doit être réalisé beaucoup plus tôt : dans les 6 mois.
Ce n’est qu’ensuite que l’on passe à un rythme de recyclage pouvant aller jusqu’à 3 ans. Une longue période sans pratiquer peut aussi nécessiter un recyclage avant la reprise.
L’essentiel
Après la formation préalable SS3 : premier recyclage dans les 6 mois.
Ensuite : les recyclages suivants doivent être réalisés au plus tard tous les 3 ans.
Durée minimale : 2 jours pour le premier recyclage comme pour les suivants.
Le parcours SS3 suit un ordre précis :
Cette formation préalable au désamiantage doit correspondre aux fonctions exercées en SS3.
Il doit être réalisé dans les 6 mois suivant la délivrance de l’attestation de compétence de la formation préalable.
L’intervalle entre deux recyclages ne doit ensuite pas dépasser 3 ans.
Le délai de 3 ans court à partir de la délivrance de l’attestation de compétence obtenue à l’issue du dernier recyclage.
Arrêté du 23 février 2012 – règles relatives au recyclage
Et en SS4 ?
Les règles de recyclage ne sont pas les mêmes qu’en SS3. Retrouvez les délais, la durée de validité et les règles de renouvellement dans notre article dédié.
Recyclage amiante SS4 : validité, délai et renouvellement de la formation →
Ces 6 mois ont une logique : entre-temps, le travailleur a pu confronter ce qu’il a appris en formation à la réalité du terrain.
Le premier recyclage permet notamment de revenir sur ce premier retour d’expérience professionnel, de vérifier les acquis et de renforcer les bonnes pratiques de prévention.
Il ne s’agit donc pas simplement de renouveler une attestation quelques mois après la formation. Le recyclage sert à vérifier que les connaissances sont bien comprises et appliquées dans le travail réel.
Définitions réglementaires de la formation et du recyclage
Le premier recyclage et les recyclages suivants durent au minimum 2 jours, pour chacun des trois profils :
Annexe III de l’arrêté du 23 février 2012 – durées minimales
Votre recyclage SS3 approche ?
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Avant une nouvelle affectation en SS3, l’employeur vérifie aussi la date de la dernière activité exercée et celle de la dernière attestation de compétence.
Le travailleur déjà formé doit remplir au moins l’une des deux conditions suivantes :
Si aucune de ces deux conditions n’est remplie, le travailleur doit suivre un recyclage lui permettant de retrouver le niveau de compétences attendu à l’issue du premier recyclage.
Ces conditions sont prévues à l’article 7 de l’arrêté du 23 février 2012 .
En pratique
Une attestation qui n’a pas encore atteint son échéance de 3 ans ne règle donc pas toujours la question. Après une longue période sans activité SS3, il faut aussi vérifier les conditions liées à la pratique professionnelle.
La réglementation fixe un délai maximal : l’intervalle entre deux recyclages ne doit pas dépasser 3 ans.
Planifiez la formation suffisamment tôt pour tenir compte des disponibilités du salarié et des sessions proposées par l’organisme certifié.
L’arrêté ne prévoit pas expressément une reprise systématique de la formation préalable en cas de dépassement. Le délai maximal reste obligatoire.
Si l’échéance est dépassée, l’employeur doit faire régulariser la situation avant une nouvelle affectation à des travaux SS3. Il convient de contacter un organisme de formation certifié pour déterminer le parcours nécessaire à partir des attestations et de l’historique d’activité du travailleur.
Les formations destinées aux travailleurs intervenant en sous-section 3 doivent être dispensées par un organisme de formation certifié.
Cette exigence concerne la formation préalable mais aussi le premier recyclage et les recyclages suivants.
L’INRS renvoie vers les listes d’organismes certifiés publiées par les organismes certificateurs.
INRS – formation des travailleurs exposés à l’amiante
Oui. La formation de recyclage comporte une évaluation des acquis.
Lorsque les compétences sont validées, une attestation de compétence est délivrée au travailleur. L’employeur doit en conserver une copie.
Cette date est importante : pour les recyclages périodiques, c’est à partir de l’attestation obtenue lors du dernier recyclage que se calcule le délai maximal de 3 ans.
Arrêté du 23 février 2012 – évaluation et attestation de compétence
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Le premier recyclage doit être réalisé au plus tard 6 mois après la formation préalable. Le délai maximal de 3 ans concerne ensuite les recyclages suivants.
La durée minimale est de 2 jours pour l’encadrement technique, l’encadrement de chantier et les opérateurs de chantier. Cette durée s’applique au premier recyclage comme aux recyclages suivants.
L’intervalle entre deux formations de recyclage ne doit pas dépasser 3 ans à compter de la délivrance de l’attestation de compétence obtenue lors du dernier recyclage.
Avant une nouvelle affectation en SS3, l’employeur doit vérifier les conditions prévues par la réglementation. Si le travailleur n’a pas exercé l’activité correspondant à sa formation depuis moins de 12 mois et que sa dernière attestation ne date pas de moins de 6 mois, un recyclage permettant de retrouver le niveau attendu après le premier recyclage est nécessaire.
Les formations des travailleurs intervenant en sous-section 3, y compris les formations de recyclage, sont dispensées par des organismes de formation certifiés.
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