Formation AIPR Encadrant

• Être capable d’identifier si le maître d’oeuvre a bien réalisé son
travail en application des référentiels concernés
• Savoir appréhender les différences entre DT/DICT et DT-DICT
conjointe
• Savoir appréhender la nécessité des IC et les exceptions
• Comprendre la DCE

Module 1 : La Maitrise d’ouvrage
• Rôle, mission et responsabilités des différents acteurs
• Catégories d’ouvrages concernés
• Parties prenantes concernés
Emission d’une DT
• QUI
• Pourquoi
• Les obligations du responsable de projet
• La dispense d’envoi de la DT

Les Investigations Complémentaires et opérations de localisation des ouvrages :
• QUI
• Objet des IC et opérations de localisation
• Réalisation des IC
• Cas d’exemption à l’obligation d’ IC
LE DCE
• Pour qui
• Les documents annexés
• Les plans
• Le bordereau des tarifs relatif au marquage piquetage
LA DICT
• Les obligations du déclarant
• Consultation du guichet unique et élaboration de la DICT par l’exécutant des travaux
• Traitement des réponses aux DICT par l’exécutant des travaux
• Exceptions : (DT-DICT conjointe, travail en régie, l’ATU...)