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1. LE RESPONSABLE DE PROJET AVANT LES CHANTIERS
a. DT * : Formulaire de demande de travaux, Guichet Unique, Emprise du projet, Analyse des réponses
b. Investigations complémentaires (IC), détection des réseaux : classe de précision des réseauxc. DC* : Dossier de consultation des Entreprises (DCE), Clauses dans les marchés
2. LES EXECUTANTS AVANT LES CHANTIERS
a. DICT* : Formulaire de déclaration, d'intention deCommencement des travaux
b. Analyse des réponses du DCE* : Dossier de consultation desEntreprises (DCE) et du marché
c. Compétence des personnels (*)
d. Application du guide technique en vigueur
e. Lecture des indices et affleurantf. Travaux sans tranchée(*) : Pour les concepteurs et Encadrant uniquement
3. AU COURS DU CHANTIER
a. Constat d'arrêt ou de sursis
b. Constat de dommage : responsabilités et formulaire
c. Opérations sur chantier
d. Cas des travaux urgents (ATU)
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