AIPR Encadrement - Travaux à proximité de réseaux

Connaître la réglementation DT/DICT et l'appliquer lors des interventions à proximité de réseaux ; comprendre le rôle et les responsabilités des différents acteurs ; apprécier les conséquences d'un dommage ou accrochage ; connaître la procédure à suivre en situation dégradée conformément aux arrêtés AIPR (05/10/2011, 15/02/2012, 22/12/2015).

• Contexte et fondamentaux : AIPR, raisons et accidentologie.

• Nouvelles réglementations : Code de l'environnement (DT/DICT) — qui déclenche, contenu du dossier d'entreprise, guichet unique ; Code du travail — principes généraux de prévention ; guide technique — distances de sécurité, règles pour branchements, travaux urgents et arrêt de chantier, responsabilités des acteurs.

• Lecture de plans et indices : terminologie, photos d'affleurants et indices visibles, identification des situations dangereuses ou inattendues.

• Analyse et cartographie : exploitation des données (délais d'envoi et réponse, classes de précision, investigations complémentaires, réseaux sensibles, coûts).

• Principes de détection de réseaux et pratiques associées.

• Retour d'expérience : méthodes d'identification des différents réseaux (électricité, gaz, eaux, télécom, …) et cas de dommages causés.

• Marquage et piquetage : responsabilités, entretien du marquage, couleurs des réseaux, marquage au sol.

• Matériels pour travaux sans tranchée et techniques d'approche sécurisées.

• Règles de sécurité en intervention à proximité des réseaux (méthode d'approche, risques spécifiques, sécurité électrique).

• Gestion des dommages et anomalies : règle des 4A, procédure en cas de dégradation (quoi, quand, comment, ordre des opérations), constat de dommage et mesures à prendre.

• Recours à l'arrêt de chantier : découverte imprévue, mesures à respecter en cas d'accrochage, changement de classe, constat contradictoire.

• Études de cas : analyse de DT/DICT et documents annexes.