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- Export Control, gérer la conformité de vos opérations internationales
Export Control, gérer la conformité de vos opérations internationales
Objectifs
Programme
- Connaître le contexte et évaluer les risques Export Control liés aux opérations
- Mettre en place les bonnes pratiques dans votre organisation
- Introduction et contexte international
- Export Control : une part de la Compliance
- Renforcement continu de la sécurité
- Principes de base
- Impacts pour l'entreprise
- Implication sur l’activité
- Responsabilité et risques
- Cas d’infractions médiatisés
- Réglementation française et européenne
- Notions sur les matériels de guerre ou assimilés
- Information sur les mesures nationales françaises
- Les biens et technologies à double usage
- Sanctions
- La réglementation américaine
- Les règles Export Control US
- Sensibilisation EAR et notions ITAR
- Extraterritorialité et sanctions
- Synthèse
- Arborescence Produit
- Arborescence Générale
- Exemple de synoptique
- Recommandations et bonnes pratiques dans votre organisation
- Exemple d’organisation (PCI)
- Éléments à mettre en place dans l’entreprise
- Définition des rôles et responsabilités
- Autres sources d’informations
Note calculée à partir des questionnaires de satisfaction, sur l’ensemble des sessions de la thématique, réalisées en 2022 et 2023.
Actualisé le :
Public visé
Chef d’entreprise, personnel des services commercial, achat, logistique, douane, juridique, projet, marketing.
Méthodes pédagogiques
Une pédagogie active pour favoriser l'acquisition des compétences et limiter le décrochage. Alternance d'apports théoriques et pratiques, échanges entre participants et avec le formateur, mise en situation voire cas réels. Le support pédagogique est mis à la disposition sur l'extranet des apprenants.
Modalités d'évaluation
Pour assurer un suivi individuel, la CCI Essonne a mis en place 3 types d’évaluations : Evaluation préformation. L'apprenant complète un questionnaire pour permettre de mieux comprendre ses attentes et s'auto-évalue par rapport aux objectifs de la formation ; Evaluations des acquis en fin de formation. Le quizz (papier ou en ligne) cible les connaissances abordées pendant la session de formation ; Evaluation de la satisfaction. Chaque stagiaire est invité à répondre au questionnaire à chaud (en sortie de formation) et à froid (30 jours après la formation).
Sanction visée
Chaque formation fera l'objet d'une évaluation des compétences en fin de formation, donnant lieu à la délivrance d'un certificat de réalisation par la CCI Essonne.
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