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Consolidation des comptes : l'essentiel
Objectifs
Programme
■ Maîtriser le processus d’ensemble des comptes.
■ Distinguer les différents types de contrôle (exclusif, conjoint et influence notable).
■ Appliquer les différentes méthodes de consolidation associées (consolidation globale, proportionnelle et mise en équivalence).
■ Maîtriser les principales écritures propres à la consolidation.
■ Présenter les états de synthèse consolidés.
LE CADRE LÉGAL
Les normes comptables françaises et les normes comptables internationales IFRS.
Panorama des normes IFRS structurantes pour un établissement bancaire.
La nécessité d’un référentiel prudentiel distinct
LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRÔLE : IAS28, IFRS10 ET IFRS11
Définition du contrôle exclusif, du contrôle conjoint et de l’influence notable (IFRS 10, 11 et IAS 28).
Traitement des entités structurées (IFRS 10).
Informations à fournir sur les intérêts dans les autres entités (IFRS 12).
POURCENTAGE DE CONTRÔLE ET POURCENTAGE D’INTÉRÊT
Définition, mode de calcul et distinction entre % d’intérêt et % contrôle.
QUI DOIT ETABLIR DES COMPTES CONSOLIDÉS ? LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
Les obligations de publication selon les IFRS et les textes français.
Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires.
LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION
Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés en fonction de la méthode applicable : intégration globale ou mise en équivalence.
LES RETRAITEMENTS D’HOMOGÉNEITÉ PRÉALABLES
Les retraitements d’homogénéité préalables :
- Principes généraux sur les retraitements.
- Organisation des retraitements.
- Retraitement des amortissements.
- Retraitement des provisions.
- Retraitement des instruments financiers sous IFRS 9.
- Retraitement des contrats de location sous IFRS 16.
- Élimination des écritures fiscales.
NOTIONS SUR LES IMPÔTS DIFFÉRÉS (IAS 12)
Présentation de la norme IAS 12.
Notions d’impôt exigible et impôt différé.
Les sources d’impôts différés.
La déclaration de l’ESMA de juillet 2019.
CONVERSION DES COMPTES DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES (IAS 21)
Le rôle clé de la monnaie de fonctionnement.
Méthode du cours de clôture.
Méthode du cours historique
ÉLIMINATION DES OPÉRATIONS RÉCIPROQUES ET DES RÉSULTATS INTERNES
Élimination des opérations internes sans impact sur le résultat.
Élimination des opérations réciproques affectant le résultat consolidé.
TRAITEMENT DES TITRES DE PARTICIPATION D’UNE ENTITÉ EN IG ET MEE
La méthode de l’acquisition.
Déterminer le montant des titres à éliminer, les valeurs d’entrée des actifs, des passifs, des minoritaires, du goodwill.
La notion de goodwill partiel et goodwill complet.
Le cas particulier du badwill et son mode de comptabilisation.
Spécificités des sociétés associées (IAS 28).
LES ÉTATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS
Bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux
Public visé
■ Collaborateurs ayant récemment rejoint ou s’apprêtant à rejoindre un service de consolidation.
■ Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
■ Analystes financiers voulant comprendre les techniques de consolidation utilisées dans les comptes qu’ils analysent.
Prérequis
■ Connaître l’essentiel des principes comptables bancaires français et IFRS.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples ;
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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