COMPRENDRE ET CONTROLER LA DSN

- Comprendre la structure de la DSN
- Avoir des points de contrôle avant l’envoi d’une DSN
- Savoir vérifier la DSN

1/ La structuration de la DSN

– DSN Mensuelle

> Présentation générale de la DSN

> Comprendre la composition et la codification de la DSN

> Voir les parties les plus importantes : individus, contrats,etc

– DSN Evénementielle

> FCTU ou comment contrôler l’attestation Pôle emploi

> Arrêt de travail

– Déclarations de charges sociales au sein de la DSN

> Contrôle des charges sociales et de la DUCS

> Savoir pointer les cotisations prévoyance au niveau de la comptabilité

2/ Identifier les risques lors de l’envoi de la DSN

– Examiner les charges sociales et leurs véracités

> Réaliser des contrôles de base

> Faire des examens analytiques des charges sociales

– Contrôler les bases de rémunération : salaire rétabli et chômage

> Vérifier le montant du salaire rétabli avec les arrêts du salarié

> Contrôler la base cotisation chômage du salarié

– Vérifier des points particuliers : Agefiph, Pénibilité, autres…

> Voir la procédure de déclaration de l’OETH

> Ne pas oublier au mois de décembre la pénibilité

Exemple de contrôles à réaliser sur les bases envoyées dans la DSN

3/ Rédiger une procédure de contrôle spécifique à votre DSN

– Faire une procédure spécifique à votre dossier

– Établir un livre blanc pour établir la DSN de votre structure