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- ATEX niveau 0, 1 ou 2 : quelles différences ?
ATEX niveau 0, 1 ou 2 : quelles différences ?
ATEX niveau 0, 1 ou 2 : ces appellations servent à situer les compétences attendues en fonction des missions réalisées dans un environnement où une atmosphère explosive peut se former.
Leur portée peut toutefois varier selon le parcours suivi. Une formation ATEX hors ISM-ATEX et un parcours relevant du référentiel ISM-ATEX ne conduisent pas nécessairement à la même validation.
Ce guide permet de comprendre les différences entre les niveaux 0, 1 et 2, les rôles définis par le référentiel ISM-ATEX et les points à vérifier avant de choisir une formation.
L'essentiel
Niveau 0 : travail en zone ATEX sans intervention sur les équipements soumis à la réglementation ATEX.
Niveau 1 : dans le référentiel ISM-ATEX, il s'agit du Chargé d'Exécution, qui réalise des interventions techniques sous la responsabilité d'une Personne Autorisée.
Niveau 2 : dans le référentiel ISM-ATEX, il s'agit de la Personne Autorisée, qui peut intervenir sous sa propre responsabilité.
ISM-ATEX : référentiel de certification de l'Ineris, distinct des parcours ATEX hors ISM.
À ne pas confondre : niveau ATEX 0, 1 ou 2 et zone ATEX 0, 1 ou 2 ne désignent pas la même chose.
ATEX ou ISM-ATEX : quelle différence ?
Un même intitulé, comme « ATEX niveau 1 » ou « ATEX niveau 2 », peut désigner un parcours hors ISM-ATEX ou un parcours réalisé dans le cadre de la certification ISM-ATEX. Le numéro du niveau ne suffit donc pas à savoir quelle validation sera obtenue.
Parcours ATEX hors ISM-ATEX
Lorsqu'une formation ne relève pas du référentiel ISM-ATEX, il faut vérifier son programme, les compétences visées, les modalités d'évaluation et le document remis à l'issue du parcours.
Les appellations niveau 0, 1 ou 2 peuvent être utilisées par les organismes de formation sans que le parcours entre dans le dispositif de certification ISM-ATEX. Une attestation de formation, un avis après formation ou un autre document peut alors être remis selon l'offre.
Le participant n'obtient pas pour autant un certificat de compétence ISM-ATEX délivré par l'Ineris.
Parcours ISM-ATEX
ISM-ATEX signifie « Installation, Service, Maintenance en ATEX ». Il s'agit d'un référentiel de certification volontaire développé par l'Ineris, l'Institut national de l'environnement industriel et des risques.
Le référentiel définit les niveaux de compétence, les rôles associés, les options ainsi que les modalités de formation et d'évaluation.
Pour les niveaux 1 et 2, l'évaluation est réalisée sous la responsabilité de l'Ineris par un Formateur niveau 3. En cas de réussite, le certificat de compétence correspondant est délivré par l'Ineris.
Et sur le plan réglementaire ?
Le Code du travail impose une formation des travailleurs en matière de protection contre les explosions lorsque des atmosphères explosives peuvent présenter un risque. Il n'impose pas, de manière générale, la certification ISM-ATEX. Le parcours retenu doit être adapté aux risques, aux missions du salarié et aux conditions d'intervention. Pour en savoir plus, consultez notre guide consacré à la réglementation ATEX.
ATEX niveau 0 : travailler dans un environnement ATEX
Dans le référentiel ISM-ATEX, le niveau 0 concerne une personne amenée à travailler dans une zone où une atmosphère explosive peut se former, sans intervenir sur les équipements soumis à la réglementation ATEX.
Il peut s'agir, par exemple, d'activités de nettoyage, de peinture, de manutention, de calorifugeage ou de certains travaux de tuyauterie.
La personne doit comprendre le risque d'explosion, savoir se repérer dans la zone, connaître les consignes applicables et adopter les comportements adaptés.
Dans le référentiel, ce profil est appelé Personnel niveau 0 intervenant en ATEX. Certaines offres hors ISM utilisent aussi des intitulés comme « sensibilisation ATEX » : le contenu de la formation reste donc à vérifier pour connaître précisément les compétences travaillées.
Dans le cadre ISM-ATEX, la réussite à l'évaluation du niveau 0 donne lieu à une attestation d'évaluation établie par le Formateur. Il ne s'agit pas du certificat de compétence délivré par l'Ineris pour les niveaux 1 et 2.
Le point clé
Le niveau 0 ne couvre pas les interventions techniques sur les équipements soumis à la réglementation ATEX. Si les missions comprennent ce type d'opération, un niveau adapté à ces interventions doit être recherché.
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ATEX niveau 1 : réaliser des interventions techniques
Dans le référentiel ISM-ATEX, le niveau 1 est celui du Chargé d'Exécution. Il dispose des compétences techniques nécessaires pour intervenir sur des équipements soumis à la réglementation ATEX lors de travaux d'installation ou de maintenance.
Ce niveau peut concerner des électriciens, des instrumentistes, des mécaniciens ou des techniciens de maintenance.
Le Chargé d'Exécution travaille toujours sous la responsabilité d'une Personne Autorisée de niveau 2.
Que signifient 1-E et 1-M ?
Deux options permettent de préciser le domaine de compétence du Chargé d'Exécution :
- 1-E pour les interventions sur des équipements électriques ;
- 1-M pour les interventions sur des équipements non-électriques.
Un même Chargé d'Exécution peut cumuler les deux options en fonction de son domaine d'intervention et de la formation reçue.
Un niveau 1 peut-il intervenir sous sa propre responsabilité ?
Non. Dans le référentiel ISM-ATEX, le Chargé d'Exécution travaille sous la responsabilité d'une Personne Autorisée. Une personne qui doit intervenir sous sa propre responsabilité, comme un artisan ou un professionnel autonome sur un contrat, doit obtenir le niveau 2 Personne Autorisée.
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ATEX niveau 2 : intervenir avec davantage de responsabilité
Dans le référentiel ISM-ATEX, le niveau 2 est celui de la Personne Autorisée. Elle dispose des compétences nécessaires pour intervenir seule sous sa propre responsabilité ou prendre en charge une phase d'une installation.
Elle peut encadrer les Chargés d'Exécution et prendre les décisions directement liées aux interventions dont elle a la responsabilité.
Le référentiel apporte une précision importante : « encadrer » n'a pas le sens de « surveiller en permanence ». La Personne Autorisée n'a donc pas à rester physiquement aux côtés du Chargé d'Exécution pendant toute son intervention.
Ce rôle peut concerner un chargé de travaux, un responsable de chantier, un chargé d'affaires ou un artisan. En bureau d'études, il peut aussi concerner les professionnels qui interviennent dans le choix du matériel, la définition d'une installation, la validation des notes de calcul ou la supervision d'un chantier.
Que signifient 2-E et 2-M ?
Pour la Personne Autorisée, quatre options sont définies :
- 2-E en conception ou ingénierie électrique ;
- 2-E en réalisation électrique ;
- 2-E en maintenance électrique ;
- 2-M en maintenance non-électrique.
Une même Personne Autorisée peut cumuler plusieurs options en fonction de son domaine d'intervention.
La différence avec le niveau 1
Le Chargé d'Exécution de niveau 1 travaille sous la responsabilité d'une Personne Autorisée. La Personne Autorisée de niveau 2 peut, elle, intervenir sous sa propre responsabilité et encadrer les Chargés d'Exécution.
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ATEX niveau 0, 1 ou 2 : quelles différences ?
Dans le référentiel ISM-ATEX, la différence entre les niveaux tient à la nature des missions, aux interventions réalisées et au degré d'autonomie et de responsabilité.
| Niveau | Missions | Intervention sur les équipements ATEX | Intitulé ISM-ATEX |
|---|---|---|---|
| Niveau 0 | Travailler dans une zone à risque d'explosion | Non | Personnel intervenant en ATEX |
| Niveau 1 | Réaliser des interventions techniques | Oui | Chargé d'Exécution |
| Niveau 2 | Intervenir sous sa propre responsabilité et encadrer les Chargés d'Exécution | Oui | Personne Autorisée |
Le passage d'un niveau à l'autre ne traduit donc pas simplement une difficulté croissante. Il reflète surtout des missions, une autonomie et des responsabilités différentes.
Existe-t-il des niveaux ATEX 3 et 4 ?
Oui, mais leur signification dépend du cadre utilisé. Les appellations « niveau 3 » et « niveau 4 » ne sont pas universelles.
Dans le référentiel ISM-ATEX :
- niveau 3 : Formateur ;
- niveau 4 : Auditeur.
Ces deux niveaux correspondent à des fonctions propres au dispositif de certification ISM-ATEX.
En dehors de ce référentiel, d'autres classifications peuvent être utilisées. Certaines formations emploient par exemple l'appellation « niveau 3 » pour un profil expert ou concepteur ATEX, chargé de travailler sur la conception, l'analyse des risques ou la conformité des installations.
À retenir
Un numéro de niveau ne suffit pas à identifier les compétences visées. Vérifiez toujours le référentiel, le programme et la validation associés à la formation.
Niveau ATEX et zone ATEX : quelle différence ?
Les niveaux ATEX et les zones ATEX utilisent parfois les mêmes chiffres, mais ils ne désignent pas la même chose.
Un niveau ATEX sert à situer les compétences, les missions et les responsabilités de la personne.
Une zone ATEX classe un emplacement en fonction de la fréquence et de la durée de présence d'une atmosphère explosive.
Niveau 0 ≠ zone 0
Niveau 1 ≠ zone 1
Niveau 2 ≠ zone 2
Les zones 0, 1 et 2 concernent les atmosphères explosives formées par des gaz, vapeurs ou brouillards. Pour les atmosphères explosives formées par des poussières combustibles, le classement utilise les zones 20, 21 et 22.
Pour comprendre ce classement plus en détail, consultez notre guide consacré aux zones ATEX.
Comment déterminer le niveau adapté aux missions du salarié ?
Le choix du niveau doit d'abord partir des missions réellement confiées au salarié. Il faut vérifier s'il travaille uniquement dans une zone ATEX ou s'il intervient directement sur des équipements soumis à la réglementation ATEX.
Le domaine d'intervention compte aussi : électrique ou non-électrique, réalisation, maintenance, degré d'autonomie et responsabilités confiées. Une personne qui doit intervenir sous sa propre responsabilité n'a pas le même niveau qu'un Chargé d'Exécution placé sous la responsabilité d'une Personne Autorisée.
Faut-il obligatoirement choisir un parcours ISM-ATEX ?
Non. Le référentiel précise que la certification ISM-ATEX des entreprises extérieures n'est pas obligatoire de manière générale. En revanche, les exigences du client doivent être respectées. Un client, un donneur d'ordre ou un contrat peut donc demander une certification ISM-ATEX pour certaines interventions. Dans ce cas, vérifiez que le parcours choisi relève bien de ce référentiel et correspond au niveau et aux options demandés.
Avant l'inscription, vérifiez donc :
- les tâches réellement réalisées ;
- l'intervention ou non sur des équipements soumis à la réglementation ATEX ;
- le domaine électrique ou non-électrique ;
- le niveau d'autonomie et les responsabilités confiées ;
- les éventuelles exigences ISM-ATEX du client, du donneur d'ordre ou du contrat ;
- le périmètre, les options et les prérequis de la formation envisagée.
Le bon parcours dépend donc à la fois des missions du salarié et du cadre dans lequel il interviendra. L'intitulé « niveau 0 », « niveau 1 » ou « niveau 2 » ne suffit pas à lui seul : il faut aussi vérifier le contenu de la formation et, si nécessaire, son rattachement au référentiel ISM-ATEX.
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