Audit comptable des établissements de crédit

■ Identifier les risques bancaires dans un environnement comptable.

■ Construire une démarche d'audit adaptée aux risques comptables.

■ Construire un programme d'audit.

■ Pratiquer l'audit comptable des principales activités bancaires.

■ Souligner les normes comptables plus particulièrement importantes pour les établissements de crédit, IFRS 9 notamment.

ENVIRONNEMENT BANCAIRE ET FINANCIER

L’activité bancaire et financière.

L’organisation de la profession, le nouveau dispositif européen.

ENVIRONNEMENT COMPTABLE

Les normes comptables IFRS et françaises.

Les spécificités de la comptabilité bancaire.

Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC).

Le système de collecte d’information (RUBA, FINREP, COREP).

ENVIRONNEMENT DE L'AUDIT COMPTABLE

Le contrôle interne comptable et l’arrêté du 3 novembre 2014.

Les « meilleures pratiques » du contrôle interne comptable bancaire :

• Les différents niveaux de contrôle :La révision comptable.
  Le contrôle permanent.
  Le contrôle périodique.
  
• La notion de compte sensible.
• Le manuel de procédures comptables.
• Les différents types de contrôle et des outils : sondages, examen analytique, contrôle de substance, lettrage, etc.

Démarche et techniques d’audit comptable (boîte à outils) :

• Présentation des programmes standards d’audit comptable.

Chacune des activités sera examinée selon la méthodologie suivante :

• Caractéristiques économiques et techniques de l’activité.
• La comptabilisation.
• Les risques et les objectifs de l’audit comptable.
• Les contrôles possibles et les programmes de contrôle associés.

AUDIT DE L'ACTIVITÉ DE CRÉDIT

Typologie des crédits.

Comptabilisation des crédits.

Audit comptable des crédits

Contrôles spécifiques sur certains types de crédits.

Créances douteuses et dépréciées :

• Critères de classement des créances douteuses et dépréciées.
• La notion de perte attendue (Expected credit loss).Les trois étapes de la dépréciation selon IFRS 9 :
  L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
  L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
  L’étape 3 et les actifs non performants.
  
• Évaluation du montant de la dépréciation (ou provision).
• Comptabilisation des créances douteuses et dépréciées.
• L’audit des créances douteuses et dépréciées.

AUDIT DE L'ACTIVITÉ DE MARCHÉ

Approche préalable : robustesse du système de contrôle interne. Dispositif applicable à toutes les opérations de marché :

• Les dispositions de l’arrêté du 3 novembre 2014.
• Les points sensibles de l’audit comptable.

Les opérations interbancaires et les pensions :

• Présentation du marché interbancaire.
• Définition d’une pension.
• Comptabilisation.
• Audit.

Les titres :

• Notion de « business model ».
• Notion d’instrument basique (test SPPI / HTC / HTCS) et non basique.
• Catégories de titres selon IFRS 9 :Actifs au coût amorti.
  Actifs en juste valeur par OCI recyclable.
  Actifs en juste valeur par résultat.
  Actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
  
• Évaluation et comptabilisation selon la catégorie.
• Audit des titres.

Les dérivés :

• Définition d’un dérivé.
• Comptabilisation des dérivés en IFRS : principe général.
• Comptabilisation des dérivés en IFRS : comptabilité de couverture.
• Audit des dérivés.

Les opérations en devises (présentation succincte) :

• Comptabilisation des devises dans les deux référentiels.
• Audit des opérations en devises.

AUDIT DES AUTRES ACTIVITÉS

Les dépôts et comptes de la clientèle.

Les services d’investissement.

L’activité internationale.

Les provisions pour risques.

Les immobilisations.

Les capitaux propres.

Les comptes de régularisation et autres comptes.

Les comptes suspens.

Les opérations hors bilan.

Le compte de résultat.