Allotir mes marchés pour une meilleure performance achats

• Connaître et maitriser la règlementation relative à l’allotissement des marchés publics
• Être en mesure de bien découper son marché pour garder une véritable cohérence et garantir une bonne performance de ses achats.

Ce que prévoit le Code de la commande publique (CCP)

• Le principe de base : l’obligation d’allotissement
• Les exceptions à la règle
• Les « petits » et « micro » lots : la souplesse offerte par le CCP qui permet de passer certains lots en procédure adaptée lors de la mise en œuvre d’une procédure formalisée

L’allotissement, un levier de la performance achat

• Les avantages pour les acheteurs
• Les avantages pour les entreprises

Les précautions à prendre lors de l’allotissement

• Précision des modalités de soumission et des règles d’attribution
• Les clauses à adapter dans le Règlement de la consultation (RC)

Etudes d’exemples d’allotissement géographique et technique

• Dans un marché de travaux
• Dans un marché de fournitures
• Dans un marché de services