Savoir maitriser les techniques et contrôles liés à la titrisation cash

• Comprendre les mécanismes fondamentaux de la titrisation, ses objectifs et ses différentes formes (cash, synthétique).
• Identifier les rôles, responsabilités ainsi que les risques associés.
• Appréhender les étapes de structuration d’une opération de titrisation, du choix des actifs à la mise en place du fonds commun de titrisation (FCT) et à sa liquiditation.
• Connaître les livrables opérationnels clés et en comprendre les points clés (service report, loan tape etc.).
• Comprendre les traitements comptables automatisés liés à une titrisation cash et les contrôles associés (cohérence des flux, cut-off, rapprochements…).
• Savoir mettre en place un cadre de contrôle interne adapté.

1LES PRINCIPES DE BASE DE LA TITRISATION

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Définitions clés et principes fondamentaux.

Cadre légal, réglementaire et comptable dont le règlement européen sur la titrisation (règlement STS), impacts IFRS prudentiels.Comparaison avec les autres modes de financement

Les chiffres clés du marché européen et français

Panorama des formes de titrisation et des actifs mobilisables :

• Titrisation cash vs synthétique ;
• Typologie des actifs : ABS, CLO, CDO, ABCP, etc.

• Titrisation cash vs synthétique ;
• Typologie des actifs : ABS, CLO, CDO, ABCP, etc.

2LES OBJECTIFS DE LA TITRISATION

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Objectifs du recours à la titrisation :

• Pour le cédant.
• Pour l’investisseur.

• Pour le cédant.
• Pour l’investisseur.

3LES RÔLES ET RISQUES ATTACHÉS À CHAQUE ACTEUR D’UNE TITRISATION

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Les acteurs : rôles et risques :

• L’arrangeur.
• L’émetteur (FCT ou SPV).
• La société de gestion.
• Le dépositaire.
• Les agences de notation.

• L’arrangeur.
• L’émetteur (FCT ou SPV).
• La société de gestion.
• Le dépositaire.
• Les agences de notation.

Les autorités de tutelle (AMF, ACPR …).

4LA STRUCTURATION D’UNE TITRISATION SUR UN EXEMPLE PRATIQUE

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Choix de la technique de titrisation en fonction des objectifs du cédant et de la nature des actifs sous-jacents : titrisation cash autoportée vs titrisation cash classique.

Sélection et analyse des actifs éligibles

Mise en place du fonds commun de titrisation (FCT) ou d’un véhicule équivalent, en lien avec les contraintes juridiques et réglementaires.

Structuration financière de l’opération

Structuration fonctionnelle de l’opération : Présentation des différents reportings à destination du FCT (servicer report …), flux comptables et de trésorerie.

Étude des mécanismes de rehaussement de crédit : excess spread, garanties internes (overcollateralisation), subordination (tranching) ou externes (assurance-crédit).

Structuration du passif du véhicule (FCT ou SPV) : définition du tranching, caractéristiques des titres émis (senior, mezzanine, equity).

Aspects juridiques : Explication de la lecture du prospectus et son élaboration.

5ORGANISATION PROJET D’UNE OPERATION DE TITRISATION 

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Gouvernance projet : structuration de la conduite de projet autour de streams spécialisés (juridique, IT, data, ALM, finance, risques), chacun piloté par un référent métier

• Livrables attendus par stream :
  • Juridique : documentation contractuelle, opinion juridique, structuration du FCT/SPV.
  • IT : paramétrage des outils, automatisation des reportings, interfaces avec les systèmes existants.
  • Data : mapping des données sources, qualité et fiabilisation des jeux de données, alimentation du véhicule.
  • ALM : suivi de performance de l’opération et sa mise en œuvre.
  • Finance : schémas comptables, règles d’enregistrement, validation des flux.
  • Risques : modélisation du provisionnement, suivi des critères d’éligibilité.

• Livrables attendus par stream :
  • Juridique : documentation contractuelle, opinion juridique, structuration du FCT/SPV.
  • IT : paramétrage des outils, automatisation des reportings, interfaces avec les systèmes existants.
  • Data : mapping des données sources, qualité et fiabilisation des jeux de données, alimentation du véhicule.
  • ALM : suivi de performance de l’opération et sa mise en œuvre.
  • Finance : schémas comptables, règles d’enregistrement, validation des flux.
  • Risques : modélisation du provisionnement, suivi des critères d’éligibilité.

• Juridique : documentation contractuelle, opinion juridique, structuration du FCT/SPV.
• IT : paramétrage des outils, automatisation des reportings, interfaces avec les systèmes existants.
• Data : mapping des données sources, qualité et fiabilisation des jeux de données, alimentation du véhicule.
• ALM : suivi de performance de l’opération et sa mise en œuvre.
• Finance : schémas comptables, règles d’enregistrement, validation des flux.
• Risques : modélisation du provisionnement, suivi des critères d’éligibilité.

• Juridique : documentation contractuelle, opinion juridique, structuration du FCT/SPV.

Juridique

• IT : paramétrage des outils, automatisation des reportings, interfaces avec les systèmes existants.

IT

• Data : mapping des données sources, qualité et fiabilisation des jeux de données, alimentation du véhicule.

Data

• ALM : suivi de performance de l’opération et sa mise en œuvre.

ALM

• Finance : schémas comptables, règles d’enregistrement, validation des flux.

Finance

• Risques : modélisation du provisionnement, suivi des critères d’éligibilité.

Risques

Articulation avec les fonctions centrales

6REPORTING CLES D’UNE OPERATION DE TITRISATION

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Servicer Report : suivi des performances des actifs (défauts, recouvrements, triggers) : fréquence mensuelle/trimestrielle.

Loan Tape : base de données ligne à ligne des actifs – utilisée pour les calculs, stress tests et reporting ESMA, générée à chaque cut-off.

Investor Report : reporting agrégé pour les investisseurs (flux, performance des tranches, événements, diffusé mensuellement ou trimestriellement.

7CONTROLES OPERATIONNELS LIES A UNE OPERATION DE TITRISATION

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Revue des contrôles à mettre en place après le closing de l’opération :

• Contrôles ALM : respect des cut-offs, suivi des flux de trésorerie, vérification des montants agrégés.
• Contrôles opérationnels : traitement des défauts, suivi des événements de crédit, respect du calendrier de diffusion.
• Contrôles risques & data : qualité de la loan Tape, cohérence des données, détection et analyse des anomalies.

• Contrôles ALM : respect des cut-offs, suivi des flux de trésorerie, vérification des montants agrégés.
• Contrôles opérationnels : traitement des défauts, suivi des événements de crédit, respect du calendrier de diffusion.
• Contrôles risques & data : qualité de la loan Tape, cohérence des données, détection et analyse des anomalies.

8TRAITEMENTS COMPTABLES AUTOMATISES ET CONTROLES ASSOCIES DANS UNE OPERATION DE TITRISATION CASH 

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Revue des schémas comptables types : encaissements, paiements d’intérêts, frais, gestion des triggers, application des cut-off.

Mise en place de flux automatiques et lien rapports–écritures comptables : spécifications pour les flux automatisés, le rôle des rapports dans la validation et la création des écritures comptables.

Contrôles comptables associés : validation des flux, justification des soldes, rapprochement cash vs comptabilité, cohérence entre loan Tape et écritures.

Interdépendances entre rapports et écritures comptables : types d’anomalies courantes et méthodes d’analyse pour garantir la cohérence et la fiabilité des données.

9TRAITEMENT DE LA LIQUIDATION D’UNE OPERATION DE TITRISATION  

9

Analyse des erreurs fréquentes observées selon les fonctions (comptabilité, risques, data, ALM, juridique, etc.) :

Identification des bonnes pratiques en phase de structuration, exécution et reporting :

• Partage d’astuces, d’outils et d’organisations ayant permis de sécuriser les opérations.

• Partage d’astuces, d’outils et d’organisations ayant permis de sécuriser les opérations.

10TRAITEMENT DE LA LIQUIDATION D’UNE OPERATION DE TITRISATION  

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Étapes clés de la liquidation :

• Extinction des flux (principal, intérêts, frais résiduels).
• Clôture comptable et juridique : apurement des écritures, dissolution du FCT/SPV.
• Communication de fin d’opération : investisseurs, agences, société de gestion, autorités.

• Extinction des flux (principal, intérêts, frais résiduels).
• Clôture comptable et juridique : apurement des écritures, dissolution du FCT/SPV.
• Communication de fin d’opération : investisseurs, agences, société de gestion, autorités.

Organisation projet dédiée à la liquidation :

• Coordination inter-fonctions.
• Relations étroites avec la société de gestion et le dépositaire.
• Suivi du planning et des validations.

• Coordination inter-fonctions.
• Relations étroites avec la société de gestion et le dépositaire.
• Suivi du planning et des validations.

Relations avec le FCT / SPV :

• Cadre contractuel de liquidation
• Rôle de la société de gestion dans la clôture formelle et la restitution éventuelle des fonds.
• Archivage des documents et clôture réglementaire.
• Revue des schémas comptables types
• Contrôles comptables associés.

• Cadre contractuel de liquidation
• Rôle de la société de gestion dans la clôture formelle et la restitution éventuelle des fonds.
• Archivage des documents et clôture réglementaire.
• Revue des schémas comptables types
• Contrôles comptables associés.

Simulation ALM & liquidation :

• Estimation ALM de la date optimale de déclenchement de la liquidation.
• Analyse des flux restants, impacts sur le bilan.
• Anticipation de la sortie en lien avec les contraintes contractuelles et économiques.

• Estimation ALM de la date optimale de déclenchement de la liquidation.
• Analyse des flux restants, impacts sur le bilan.
• Anticipation de la sortie en lien avec les contraintes contractuelles et économiques.

11SYNTHÈSE ET CONCLUSION

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Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.