Les recettes non fiscales

• Identifier les acteurs et les types de recettes
• Appréhender les processus d’exécution et le le MP5
• S'approprier les dispositions du contrôle interne

JOUR 1

Présentation générale du MP5

• Objet et bénéfices attendus du MP5
• Description générale du macro-processus
• Impacts budgétaires et comptables
• Liens entre le MP5 et les autres MP
• Référentiels liés à l'exécution des recettes non fiscales

EXERCICE en sous-groupes : Donner des exemples d’impacts budgétaires et comptables

L'organisation financière associée au MP5

• Acteurs du macro-processus
• Fonctions et habilitations juridiques
• Organisation financière

JOUR 2

Description détaillée du macro-processus

• Segmentation générique du macroprocessus
• Recettes non fiscales sur facturation externe
• Recettes non fiscales au comptant ou assimilées
• Recettes non fiscales sur constatation d'un indu
• Recettes non fiscales sur facturation interne

Les activités liées au recouvrement

Typologie des recettes non fiscales

Processus particuliers

ETUDES DE CAS de processus particuliers