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Les risques achats en phase d’exécution

Les risques achats en phase d’exécution

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Objectifs
Programme
  • Identifier les différents types de risques qui peuvent intervenir en phase d’exécution des marchés
  • Comprendre et analyser les causes et les conséquences de ces risques
  • Appliquer les bonnes pratiques opérationnelles

Introduction : Identifier les différents types de risques qui peuvent intervenir en phase d’exécution des marchés

 

Risque lié à l’organisation structurelle de l’acheteur : processus Achat mis (ou à mettre) en place, chaîne de prise de décision, périmètre d’action des différents intervenants…

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Risque lié au dépassement des délais de paiement et aux éventuels intérêts moratoires : enchaînement des contrôles entre services, gestion des prestataires appelés à vérifier les factures des entreprises (maîtrise d’œuvre, assistants à Maîtrise d’ouvrage)…

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Risque lié aux évènements fortuits, objectivement imprévisibles lors de la définition du besoin et de la passation du marché :  le dépassement des quantités initiales, les prestations supplémentaires ou modificatives, les décisions des utilisateurs finaux en cours d’exécution..

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Risque lié à la difficulté de gestion d’une multiplicité d’intervenants : l’obligation de l’allotissement « par défaut » et ses exceptions, l’intervention simultanée de plusieurs prestataires et les interfaces entre leurs activités respectives, la « co-Maîtrise d’ouvrage… »

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Risque lié au « dérapage » de la relation contractuelle : l’incapacité du prestataire à tenir ses engagements (faits générateurs internes et/ou externes à sa structure), le maintien d’une « saine relation » entre les parties au contrat, l’application « mesurée » des sanctions envisageables

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Risque lié à la défaillance du maître d’œuvre (dans les marchés de travaux) : obligations contractuelles et devoir de conseil de la maîtrise d’œuvre, suivi de l’exécution administrative et de chantier, assistance à la Maîtrise d’ouvrage lors des opérations de réception…

  • Description du risque et de son impact
  • Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

 

Public visé
  • Acheteur, rédacteur, instructeur ou gestionnaire de contrats/marchés, assistant achats ou aide-acheteur, responsable achats ou marchés, directeur des achats, directeur de la commande publique
  • Services opérationnels : agent des services fonctionnels ou techniques des administrations (en charge de la passation et de l’exécution des marchés), chef de projets
Prérequis
Connaissance des principes généraux des marchés publics et du processus achat

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