Referent sante et securite

MODULE 1 : LE CONTEXTE

• Les enjeux de la prévention aujourd’hui
• Rôles et missions d’un référent Santé et Sécurité
• Les acteurs de la prévention interne /externe

Exercice pratique :quizz sur les acteurs de la prévention

MODULE 2 : LE CONTEXTE REGLEMENTAIRE et TERMINOLOGIE

• Les principaux textes
• Définition, terminologie
• Evaluation des risques prof. (le décret du 5 nov. 2001)
• Les principes généraux de prévention
• Les documents et affichages obligatoires

Les responsabilités

• Les obligations de l’entreprise
• Les obligations des salariés
• La responsabilité pénale du Chef d’entreprise
• La responsabilité civile
• Les différentes sanctions
• La faute inexcusable
• La délégation de pouvoir
• Droit d’alerte, droit de retrait

Exercice pratique :à partir d’un accident ayant fait jurisprudence : lecture et analyse du contexte de l’accident pour déterminer les responsabilités.

MODULE 3 : Identification, analyse et évaluation des risques – mise en place et suivi du DUERP

• Le DUERP pilier de la démarche préventive de l’entreprise
• Présentation de la démarche d’analyse des risques
• Identification des dangers en fonction du contexte de l’entreprise
• Critère d’évaluation
• Observation des situations de travail
• Mise en place et suivi des plans d’actions
• Evaluations des risques spécifiques

Exercice pratique :à partir d’exemple photos et/ou vidéo : analyse de situations de travail permettant de mettre en application la méthode d’évaluation des risques professionnels – définition de plans d’actions possibles.

MODULE 4 : Les accidents du travail – Gestion et Analyse

• Définitions : AT, MP, trajet
• Les conséquences financières pour l’entreprise : Coût direct /coût indirect
• Les cotisations
• Les statistiques internes
• La gestion du risque accident
• Les procédures de prises en charge – matériel de 1er secours
• Les possibilités d’intervention des employeurs
• Les formalités à remplir
• L’analyse des accidents avec la méthode de l’Arbre des causes

Exercice pratique :à partir d’exemple photos et/ou vidéo : analyse de situations d’accidents avec la méthode de l’arbre des causes. Mise en situation d’enquête après accident

MODULE 5 : La prévention des risques en entreprise Intervention des entreprises extérieures

• La coordination des mesures de prévention entre EU et les EE
• Le plan de prévention (Le décret du 20 Février 1992.)
• Les opérations du BTP (Le décret du 26 Décembre 1994) et les missions du coordonnateur SPS
• Procédures et prescriptions concernant les interventions des EE : Consignations / permis feu / permis de fouille / Permis de travaux…
• Les opérations de chargement et de déchargement (Arrêté du 26 avril 1996) : protocoles de sécurité

Exercice pratique :Rédaction de plan de prévention, protocole de sécurité à partir d’exemples de situations d’entreprises

Les obligations d’intégration et le maintien de la prévention

• La conformité des équipements de travail
• Les vérifications périodiques obligatoires
• La conformité et le choix des EPC
• La conformité et choix des E.P.I
• Formations obligatoires et sensibilisations des salariés / Accueil des nouveaux collaborateurs
• Les consignes et procédures
• Prise en compte de la réglementation spécifique aux différents risques de l’entreprise : circulation, co-activité, substances chimiques et biologiques, rayonnement, chutes de hauteur, manutentions manuelles et postures de travail, électrique, incendie, explosion, RPS, ambiances de travail, ….

MODULE 5 : Vers une démarche de management de la sécurité La prévention intégrée dans la politique des entreprises

• Les référentiels existants
• L’engagement de la direction
• L’organisation et rôles respectifs
• Politique, objectifs et indicateurs sécurité
• Le management de la santé et de la sécurité au travail
• Diagnostic et audit de prévention
• Bilan et plan prévisionnel annuel
• Les actions de prévention
• Les plans d’actions 
• L’amélioration permanente
• La communication et la posture du référent santé et sécurité au sein de l’entreprise

Exercice pratique : mise en situation d’animation d’un flash sécurité

Bilan de fin de formation : Plan d’actions individuels post formation avec les freins et les leviers pour prendre en main ses missions de référent santé et sécurité.